Article 1 : Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations entre le vendeur (ci-après désigné « le Vendeur »), spécialisé dans la vente de parfums, et toute personne physique ou morale (ci-après « l'Acheteur ») effectuant un achat sur le site internet [nom du site] (ci-après « le Site »).
Article 2 : Produits
Les produits proposés à la vente sur le Site sont des parfums élaborés à partir d'ingrédients non dangereux pour la santé, conformément aux normes en vigueur. Tous les produits sont soigneusement sélectionnés et contrôlés avant leur expédition. Le Vendeur s’engage à décrire les produits avec la plus grande précision possible, mais ne peut garantir une parfaite similitude avec les photos illustrant les produits sur le Site en raison de la variabilité des lots.
Article 3 : Commandes
L'Acheteur peut passer commande directement sur le Site en suivant les instructions à l'écran. En confirmant sa commande, l'Acheteur accepte les présentes CGV. La commande est considérée comme définitive après la validation du paiement.
Article 4 : Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros (€) et incluent la TVA applicable. Les frais de livraison sont calculés et ajoutés au moment de la validation de la commande par l'Acheteur.
Article 5 : Paiement
Le paiement des produits se fait par carte bancaire, virement bancaire ou tout autre moyen de paiement proposé sur le Site. Le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande en cas de paiement non autorisé ou douteux.
Article 6 : Livraison
Les produits sont expédiés à l'adresse fournie par l'Acheteur au moment de la commande. Les délais de livraison varient en fonction de la destination et du mode de livraison choisi. Les frais de livraison sont à la charge de l'Acheteur, sauf indication contraire sur le Site.
Article 7 : Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, l'Acheteur dispose d'un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception du produit. Cependant, ce droit de rétractation ne s'applique pas aux produits périssables, tels que les parfums, une fois que le produit a été ouvert. Les produits retournés doivent être non ouverts, dans leur emballage d'origine et en parfait état.
Article 8 : Retours et échanges
Les retours ne sont acceptés que dans les cas suivants :
- Le produit est défectueux.
- Le produit est endommagé lors du transport.
Dans ces cas, l'Acheteur doit notifier le Vendeur dans un délai de 7 jours après réception du produit en envoyant un e-mail à [adresse e-mail de contact]. L'Acheteur devra fournir des photos du produit défectueux ou endommagé. Les frais de retour sont à la charge de l'Acheteur, sauf si le produit reçu est défectueux ou endommagé, auquel cas les frais de retour seront pris en charge par le Vendeur.
Article 9 : Garantie
Tous les produits vendus sont garantis contre tout défaut de fabrication. En cas de produit défectueux, l'Acheteur devra en informer le Vendeur dans un délai de 7 jours suivant la réception du produit. Le Vendeur pourra proposer un échange ou un remboursement du produit dans un délai raisonnable, après vérification du défaut.
Article 10 : Responsabilité
Le Vendeur ne pourra être tenu responsable des dommages indirects ou consécutifs causés par l'utilisation des produits. L'Acheteur doit s'assurer qu'il utilise le produit conformément aux recommandations fournies et qu'il ne présente aucune allergie ou contre-indication.
Article 11 : Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site (textes, images, logos, etc.) sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation partielle ou totale des éléments du Site est strictement interdite sans l'autorisation préalable du Vendeur.
Article 12 : Protection des données personnelles
Les informations collectées par le Vendeur lors de l'achat sont nécessaires à la gestion de la commande et à l'expédition des produits. Conformément à la loi Informatique et Libertés, l'Acheteur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant, en adressant une demande à [adresse e-mail].
Article 13 : Loi applicable et litiges
Les présentes conditions générales de vente sont régies par la loi française. En cas de litige, l'Acheteur et le Vendeur s'engagent à chercher une solution amiable. À défaut, le litige sera soumis à la juridiction des tribunaux compétents.